Aller au contenu principal
Accueil

Urbanisme, environnement, aménagement du territoire en région de Bruxelles-Capitale

Main navigation

Afficher — Main navigation Masquer — Main navigation
  • Accueil
  • Actualités
  • Mentions légales
  • Contact
  • Liens et adresses utiles

 

  • Botanique - Zone levier n° 6

  • Europe - Zone levier n° 7

  • RTBF-VRT - Zone levier n° 12

  • Schaerbeek Formation - Zone levier n° 11

  • Tour & Taxis - Zone levier n° 5

Urbanisme en région de Bruxelles-Capitale

Afficher — Urbanisme en région de Bruxelles-Capitale Masquer — Urbanisme en région de Bruxelles-Capitale
  • Le COBAT
    • Contexte
    • Les textes législatifs
    • Les arrêtés d'exécution
    • Législations connexes
  • Les plans d'orientation
    • Le Plan Régional de Développement (PRD)
      • Les schémas directeurs
        • Tour & Taxis - Zone levier n° 5
        • Botanique - Zone levier n° 6
        • Europe - Zone levier n° 7
        • RTBF-VRT - Zone levier n° 12
        • Schaerbeek Formation
    • Le Plan Régional de Développement Durable (PRDD)
    • Les Plans Communaux de Développement (PCD)
  • Les plans d'affectation
    • Le Plan Régional d'Affectation du Sol (PRAS)
    • Les Plans Particuliers d'Aménagement du Sol (PPAS)
  • Les règlements d'urbanisme
    • Le Règlement Régional d'Urbanisme (RRU)
    • Les Règlements Communaux d'Urbanisme (RCU)

Environnement en Région de Bruxelles-Capitale

Afficher — Environnement en Région de Bruxelles-Capitale Masquer — Environnement en Région de Bruxelles-Capitale
  • Le COBRACE
  • Performance énergétique des bâtiments
  • Accès à l'information en matière d'environnement

Mobilité en région de Bruxelles-Capitale

Afficher — Mobilité en région de Bruxelles-Capitale Masquer — Mobilité en région de Bruxelles-Capitale
  • Droit bruxellois de la mobilité
  • Plan Régional de Politique du Stationnement

User account menu

Afficher — User account menu Masquer — User account menu
  • Se connecter

Copyright © 2018 Urbanisme, environnement, aménagement du territoire en région de Bruxelles-Capitale.